TERMES ET CONDITIONS
LA FORÊT D’AQUITAINE
Dernière mise à jour : [Date actuelle]
Bienvenue sur le site LA FORÊT D’AQUITAINE (https://laforetdaquitaine.com/). En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions décrits ci-dessous. Veuillez les lire attentivement.
1. IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE
Le site LA FORÊT D’AQUITAINE est édité par :
- Nom de l’entreprise : LA FORÊT D’AQUITAINE
- Adresse : 34 Rue Du Docteur Roux, 40110 Morcenx-La-Nouvelle
- RCS : MONT-DE-MARSAN 809291016
- SIREN : 809291016
- SIRET : 80929101600024
- N° TVA : FR17809291016
- Téléphone : 07 57 81 30 58
- Email : [Adresse email]
2. OBJET DU SITE
Le site LA FORÊT D’AQUITAINE a pour objectif de :
- Présenter et commercialiser du bois de chauffage, des poêles à bois et des granulés.
- Fournir des informations sur nos produits et services.
3. ACCÈS AU SITE
3.1 Conditions d’accès
L’accès au site est gratuit. L’utilisateur doit disposer d’un équipement compatible et d’un accès Internet.
3.2 Disponibilité du site
LA FORÊT D’AQUITAINE s’efforce d’assurer la disponibilité continue du site mais ne saurait être tenue responsable en cas d’interruptions temporaires pour maintenance, mises à jour ou autres raisons techniques.
4. UTILISATION DU SITE
4.1 Contenu et propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et ne peut être reproduit ou utilisé sans autorisation préalable.
4.2 Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas :
- Utiliser le site à des fins illégales.
- Perturber le fonctionnement du site.
- Accéder ou tenter d’accéder à des parties non autorisées du site.
5. PRODUITS ET SERVICES
5.1 Description des produits
Les descriptions et images des produits sont fournies à titre indicatif. Des variations mineures peuvent exister.
5.2 Tarifs
Les prix affichés sont en euros (€) et incluent la TVA. LA FORÊT D’AQUITAINE se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment sans préavis.
6. COMMANDE ET PAIEMENT
6.1 Processus de commande
Le client peut passer commande via le site en suivant les étapes décrites dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
6.2 Paiement sécurisé
Les transactions effectuées sur le site sont sécurisées via des technologies de cryptage modernes.
7. LIVRAISON
Les modalités de livraison sont décrites dans les Conditions Générales de Vente. Les délais indiqués sont approximatifs et peuvent varier en fonction des contraintes logistiques.
8. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
La politique de remboursement est détaillée dans notre Politique de Remboursement.
9. RESPONSABILITÉ
9.1 Limitations
LA FORÊT D’AQUITAINE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits achetés.
9.2 Force majeure
En cas de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, pandémies, etc.), LA FORÊT D’AQUITAINE ne pourra être tenue responsable du non-respect de ses obligations contractuelles.
10. DONNÉES PERSONNELLES
Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
11. MODIFICATION DES TERMES ET CONDITIONS
LA FORÊT D’AQUITAINE se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via le site.
12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.
13. CONTACT
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à :
- Email : [Adresse email]
- Téléphone : 07 57 81 30 58
- Adresse postale : 34 Rue Du Docteur Roux, 40110 Morcenx-La-Nouvelle